Modèles et analyse de régimes d’invention dans le droit du brevet américain (1790-2007)
Résumé
Invention technique, droit du brevet, histoire, brevets, activité inventive, régimes
Que nous disent les brevets sur l’histoire des inventions ? C’est par l’intermédiaire du Droit que cet article aborde la question, en étudiant les décisions de justice aux États-Unis entre la fin du XVIIIe et le début du XXIe siècle. En décidant comment le connu et l’inconnu pouvaient s’articuler à différentes périodes, les juges américains ont écrit une histoire des inventions distincte d’une simple histoire du progrès technique.
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